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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXADIS
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FOND'OS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOND'OS
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95582322
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2015

Présentation de la marque FOND'OS

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOND'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283581) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283581) - 69006 - France.

La marque FOND'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOND'OS est expirée depuis le 21 juillet 2015.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283581) - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283581) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283581 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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