Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPUCE
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711632
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque EXPUCE

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPUCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2351351) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351351) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPUCE est expirée depuis le 29 décembre 2017.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2351351) - 38290 - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351351) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351351 - Publication au BOPI 2007-09-21

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Insectifuge pour animaux.