Déposée le 22 juillet 1997 par OXADIS et la Société Anonyme (SA) Inconnu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENERGY PROCESS »
Les déposants sont OXADIS domicilié(e) (dossier no 2345971) - France et la Société Anonyme (SA) Inconnu domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2345971) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2345971) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2345971) - France - SIREN 9
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2345971) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345971 - Publication au BOPI 2007-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584976 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Substances chimiques destinées à l'agriculture et notamment à la composition de semences de gazons. Herbicides entrant dans la composition de semences de gazons. Semences de gazons
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENERGY PROCESS"
