Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOL'OS
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581274
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2015

Présentation de la marque ECOL'OS

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOL'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283579) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283579) - 69006 - France.

La marque ECOL'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOL'OS est expirée depuis le 13 juillet 2015.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283579) - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283579) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283579 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Nourriture et aliments pour animaux