Marque expirée - Marque en non vigueur

CROCAPICS
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3378395
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/09/2015
CROCAPICS de OXADIS

Présentation de la marque CROCAPICS

Déposée le 5 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CROCAPICS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCAPICS est expirée depuis le 5 septembre 2015.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE - 38290 - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Substances alimentaires pour animaux (petits mammifères).