Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL FORMS
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3370969
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/07/2015
ALL FORMS de OXADIS

Présentation de la marque ALL FORMS

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALL FORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ALL FORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL FORMS est expirée depuis le 19 juillet 2015.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Friandises pour petits mammifères.