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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXADIS
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ACTI'FORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTI'FORME
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3461511
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/11/2016
ACTI\'FORME de OXADIS

Présentation de la marque ACTI'FORME

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTI'FORME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER,FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI'FORME est expirée depuis le 8 novembre 2016.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER,FRANCE - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON,FRANCE - 69006 - France


Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Friandises pour animaux domestiques.