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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXADES
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FRUSTI
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUSTI
OXADES SA

Numéro de dépôt :
3412840
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
FRUSTI de OXADES

Présentation de la marque FRUSTI

Déposée le 22 février 2006 par la Société Anonyme (SA) OXADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUSTI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADES domicilié(e) Z.A. LE TRENTENIER,07800 CHARMES SUR RHONE - 07800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 681 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXADES domicilié(e) Z.A. LE TRENTENIER,07800 CHARMES SUR RHONE - 07800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUSTI est expirée depuis le 22 février 2016.


OXADES SA - Z.A. LE TRENTENIER,07800 CHARMES SUR RHONE - 07800 - France - SIREN 439681537


OXADES - Z.A. LE TRENTENIER,07800 CHARMES SUR RHONE - 07800 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437666 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Fruits et légumes frais ;Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.