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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXA MEDICAL
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APONEVRAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APONEVRAL
OXA MEDICAL, SARL

Numéro de dépôt :
4221411
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
APONEVRAL de OXA MEDICAL

Présentation de la marque APONEVRAL

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APONEVRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXA MEDICAL domicilié(e) 17 A Rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 818 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXA MEDICAL, M. Bruno SCARRONE domicilié(e) 17 A Rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France.

La marque APONEVRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APONEVRAL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

OXA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CAMBROSTAR , EPITAL , INGUISTAR , LOMBOFORM , CELASTAR


OXA MEDICAL, SARL - 17 A Rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France - SIREN 793818113


OXA MEDICAL, M. Bruno SCARRONE - 17 A Rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.