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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OX FINANCE
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ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE
OX FINANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3201465
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2012
ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE de OX FINANCE

Présentation de la marque ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE

Déposée le 18 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OX FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OX FINANCE domicilié(e) 4, rue de la Douzillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 843 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OX FINANCE (SARL) Mr Franck GAUTTRON domicilié(e) 4, rue de la Douzillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France.

La marque ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DU LOGICIEL LIBRE est expirée depuis le 18 décembre 2012.

OX FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE INTERACTIVE , CCN Centre de Création Numérique , CEFIM Centre d'Etudes et de Formation à l'Internet et au Multimedia , KOGITO , NAUTIBUS , ACTISTREAM , NETFOREVENT


OX FINANCE (SARL) - 4, rue de la Douzillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France - SIREN 438843658


OX FINANCE (SARL) Mr Franck GAUTTRON - 4, rue de la Douzillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France


Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°397992 - Publication au BOPI 2004-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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