Marque enregistrée - Marque en vigueur

OWL BLACK
OWL BLACK COMPANY, SAS

Numéro de dépôt :
4287300
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
OWL BLACK de OWL BLACK COMPANY

Présentation de la marque OWL BLACK

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OWL BLACK COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OWL BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OWL BLACK COMPANY domicilié(e) 1 RUE REINE JEANNE - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 116 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OWL BLACK COMPANY, M. JEAN CLAUDE LESAGE domicilié(e) 1 RUE REINE JEANNE - 13127 - VITROLLES - France.

La marque OWL BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OWL BLACK arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


OWL BLACK COMPANY, SAS - 1 RUE REINE JEANNE - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 799116892


OWL BLACK COMPANY, M. JEAN CLAUDE LESAGE - 1 RUE REINE JEANNE - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.