Déposée le 11 août 1975 par Owens-Illinois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « N 51 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Owens-Illinois, Inc. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), 405 Madison Avenue, Toledo 4, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis.
La marque N 51 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Owens-Illinois, Inc. - (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), 405 Madison Avenue, Toledo 4, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474
Articles en verre pour la chimie, la science et les laboratoires, à savoir: appareils de distillation en verre, appareils en verre pour l'absorption des liquides et des gaz, récipients en verre pour mesures gravimétriques et volumeétriques;tubes de jauge en verre, appareil d'extraction en verre, appareils de filtration et de séparation en verre;instruments de mesure en verre;plaques en verre utilisées dans les travaux de microscopie;prismes en verre pour utilisations scientifiques;tubes en verre pour essais et cultures;hydromètres en verre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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