Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS-PAK
OWENS-CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1545793
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2009

Présentation de la marque TRANS-PAK

Déposée le 8 août 1989 par la société OWENS-CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OWENS-CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) One Owens Corning Parkway, TOLEDO, Etat d'Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2143740) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2143740) - France.

La marque TRANS-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS-PAK est expirée depuis le 8 août 2009.

OWENS-CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : HOMELAINE


OWENS-CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - One Owens Corning Parkway, TOLEDO, Etat d'Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2143740) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2143740) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2143740 - Publication au BOPI 1999-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235408 - Publication au BOPI 1997-04-07

Matériaux de rembourrage et d'emballage à base de fibre de verre, en particulier sous forme de bandes, mèches, boudins et nappes