Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMELAINE
OWENS CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
98729067
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque HOMELAINE

Déposée le 21 avril 1998 par la société OWENS CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOMELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société OWENS CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) One Owens Corning Parkway, TOLEDO, Etat d'Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque HOMELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMELAINE est expirée depuis le 21 avril 2008.

OWENS CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PAK


OWENS CORNING Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - One Owens Corning Parkway, TOLEDO, Etat d'Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396599 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396597 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396598 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389873 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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