(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juin 1995 par la société OWENS CORNING INTELLECTUAL CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576716.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.
OWENS CORNING INTELLECTUAL CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°235408 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471762 - Publication au BOPI 2008-04-03
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291042 - Publication au BOPI 2005-06-16
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580302 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03