Déposée le 14 novembre 2011 par la société étrangère OWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RURAL LOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la société étrangère OWA domicilié(e) ayant son siège au Chili : Parque Industrial Los Libertadores, Blanco 15 I-1, Colina, Santiago - Chili.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, Cabinet Fidal domicilié(e) 2 bis avenue du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque RURAL LOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURAL LOFT est expirée depuis le 14 novembre 2021.
OWA a également déposé les autres marques suivantes : ORGANICS WE ARE
OWA, société de droit Chilien - ayant son siège au Chili : Parque Industrial Los Libertadores, Blanco 15 I-1, Colina, Santiago - Chili
Maître Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, Cabinet Fidal - 2 bis avenue du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Poignées de portes en métal, serrures métalliques autres qu'électriques, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, ferrures pour la construction.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, accumulateurs de chaleur, capteurs solaires [chauffage], récupérateurs de chaleur, appareils de climatisation, baignoires, garnitures de baignoires, bidets, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, chaudières, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, chauffe-eau, conduites d'eau, cuvettes de toilettes [W.-C.], douches, appareils et installations d'éclairage, éviers, lavabos, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets, robinets de canalisation.
Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, baraques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non métalliques, cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, pavés en bois, boiseries, carton de pâte de bois [construction], armatures non métalliques pour la construction, armatures de portes non métalliques, matériaux de construction non métalliques, degrés [marches] d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces [vitres] pour la construction, lambris non métalliques, lattes non métalliques, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, mâts [poteaux] non métalliques, monuments non métalliques, revêtements de murs [construction] non métalliques, noues [construction] non métalliques, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois [construction] non métalliques, parquets, lames de parquets, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], cadres de portes non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, seuils non métalliques, arêtiers de toits, couvertures de toits non métalliques, chevrons pour toitures, cornières pour toitures non métalliques, enduits bitumineux pour toitures, toitures non métalliques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tonnelles [construction], tuyaux de cheminées non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, verre alabastrique, verre armé, verre de construction, verre isolant [construction], verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, volets non métalliques.
Baguettes [liteaux] d'encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques.
Construction, supervision et direction de travaux de construction, services d'étanchéité [construction], installation de portes et de fenêtres, informations en matière de construction, travaux de peinture, travaux de plomberie, travaux de couverture de toits.
Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction, décoration intérieure, dessin industriel, stylisme [esthétique industrielle].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RURAL LOFT"