Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVIPAC
OVOTEAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362613
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026

Présentation de la marque OVIPAC

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM domicilié(e) Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 918 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque OVIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OVIPAC arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

OVOTEAM a également déposé les autres marques suivantes : TIME OEUF , 1, 2, 3 Délices , OVIPAC , L'oeuf roule au vert , RO A NUTRITION PROTEIN , FILIERE OEUF , LE JAUNE DES CHEFS , OVIFRANCE , RO A NUTRITION PROTEIN , LE BLANC DES CHEFS


OVOTEAM, Société par actions simplifiée - Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France - SIREN 484918362


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2068392 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317897 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414195 - Publication au BOPI 2005-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440051 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 8 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673628 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623434 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.