Déposée le 7 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OVIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM domicilié(e) Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 918 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque OVIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVOTEAM, Société par actions simplifiée - Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France - SIREN 484918362
NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2068392 - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317897 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414195 - Publication au BOPI 2005-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440051 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 8 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673628 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-08
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623434 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OVIPAC"