Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'oeuf roule au vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM domicilié(e) Lieu-Dit Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 918 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.
La marque L'oeuf roule au vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVOTEAM, Société par actions simplifiée - Lieu-Dit Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France - SIREN 484918362
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
OEufs, ovoproduits ; préparations culinaires à base d'oeufs ; blancs d'oeufs ; jaunes d'oeufs ; oeufs en poudre ; oeufs liquides ; omelettes ; albumine à usage alimentaire ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, distribution d'échantillons et de documents publicitaires, études de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, promotion des ventes ; organisation de lancement de produits à des fins publicitaires ; organisation d'évènements d'entreprises, rencontres professionnelles à buts publicitaire ou commercial ; constitution de bases de données de nature scientifique ;
Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimedia ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne.
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