Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVOCIEL
OVOCIEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
94548467
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014

Présentation de la marque OVOCIEL

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OVOCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVOCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVOCIEL domicilié(e) 5, Rue Brizeux,56800 PLOERMEL (dossier no 2275473) - 56800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 990 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2275473) - 75116 - France.

La marque OVOCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVOCIEL est expirée depuis le 9 décembre 2014.


OVOCIEL Société anonyme - 5, Rue Brizeux,56800 PLOERMEL (dossier no 2275473) - 56800 - France - SIREN 398990259


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2275473) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275473 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles