Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT ST FRANCOIS
Numéro de dépôt :
1204214
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
03/05/1992
Présentation de la marque LE PETIT ST FRANCOIS
Déposée le 3 mai 1982 par OVISTE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « LE PETIT ST FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT ST FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ST FRANCOIS est expirée depuis le 3 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40