Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI COMBI 3 OM
OVILAMS MERCOR (SA)

Numéro de dépôt :
92446811
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque MINI COMBI 3 OM

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) OVILAMS MERCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI COMBI 3 OM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVILAMS MERCOR domicilié(e) ZAI du Petit Parc BP 13, 19/23, rue des Fontenelles , 78920 ECQUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 031 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France.

La marque MINI COMBI 3 OM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI COMBI 3 OM est expirée depuis le 21 décembre 2002.

OVILAMS MERCOR a également déposé les autres marques suivantes : OM , TYPO PRINTY TRODAT , OVILAMS-MERCOR , ORIGINAL TRODAT PRINTY , TYPOMATIC TRODAT , AUSSI FIDELE QUE MOI, VOUS CHOISISSEZ OM


OVILAMS MERCOR (SA) - ZAI du Petit Parc BP 13, 19/23, rue des Fontenelles , 78920 ECQUEVILLY - France - SIREN 582031530


Mme PATRICIA MAHE de la Sté SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Machine à vulcaniser et empreindre le caoutchouc pour la réalisation de tampon, soit de caoutchouc ou de pré-encré avec système de refroidissement intégré