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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVIATIS
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AIGA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIGA
SAS OVIATIS, SAS

Numéro de dépôt :
4306755
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
AIGA de OVIATIS

Présentation de la marque AIGA

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVIATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVIATIS domicilié(e) LE BOURG, 47150 LACAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS OVIATIS, M. BOUTIE PHILIPPE domicilié(e) 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque AIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIGA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

OVIATIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIA , OREVIA


SAS OVIATIS, SAS - LE BOURG, 47150 LACAUSSADE - France


SAS OVIATIS, M. BOUTIE PHILIPPE - 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691969 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Café, thé, cacao, sucre dont notamment les édulcorants naturels de table pour les aliments et les boissons ; édulcorants naturels contenant des extraits d'herbes aromatiques ; édulcorants à base de stévia, glycosides de stéviol ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires à base de stévia ; sauces (condiments) à base de stévia ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries à base de stévia ; chocolat à base de stévia ; boissons à base de cacao, de stévia, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses à base de stévia ou de glycosides de stéviol ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de stévia et de glycosides de stéviol ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.