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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST
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AGNEAU DES HERBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNEAU DES HERBUS
OVI OUEST, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93461487
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2023

Présentation de la marque AGNEAU DES HERBUS

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DES HERBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) OVI OUEST domicilié(e) 11 Rue de la Giraudière - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 164 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Connault Jean-Yves, OVI OUEST domicilié(e) 11 Rue de la Giraudière - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE Cédex - France.

La marque AGNEAU DES HERBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGNEAU DES HERBUS est expirée depuis le 24 mars 2023.

OVI OUEST a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE BROCELIANDE , L'AGNEAU TERRES DE LEGENDE , L'AGNEAU DE BROCELIANDE , OVI-CERT , OVI OUEST


OVI OUEST, Société Coopérative Agricole - 11 Rue de la Giraudière - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE CEDEX - France - SIREN 317164945


Monsieur Connault Jean-Yves, OVI OUEST - 11 Rue de la Giraudière - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE Cédex - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237169 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519845 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752186 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Viande d'agneau de pré-salé Animaux vivants: agneaux élevés dans les prés-salés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.