Déposée le 1 octobre 2004 par OVH GSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est OVH GSTODO domicilié(e) 2 rue Kellermann - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 598 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque OXALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXALYA est expirée depuis le 1 octobre 2024.
OVH GS, SASU - 2 rue Kellermann - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 520598186
JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet partiel n°414865 - Publication au BOPI 2005-07-04
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 26 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595589 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557692 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14
Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664627 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enseignement et la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de sport à l'exception desvêtements, chaussures et tapis. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseil en veille technologique ; conseil en veille concurrentielle ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données commerciales ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; ; architectures de réseaux de télécommunications ; bornes interactives ; bornes informatiques autonomes, cryptographie ; radiocommunication ; radiomessagerie unilatérale ; radiotéléphonie radiotéléphonie cellulaire ; routeurs, commutateurs. Téléconférence ; transmission d'informations par voie télématique ; télétraitements ; visioconférence ; agences de presse et d'informations ; vidéoconférence ; publications et diffusion d'information en continu ; fourniture d'accès à Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs. Transport et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau ou d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places de voyage. Formation aux outils informatiques ; formation à la programmation de systèmes informatiques ; formation à la gestion de bases de données ; formation à la veille concurrentielle et technologique ; formation à la gestion de parcs informatiques ; formation à la réalisation et à la gestion de sites Internet ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; ition de supports de formations professionnelles ; édition de supports de formation pour le monde éducatif ; prêt de livres ; production de spectacles, films ; production d'émissions télévisuelles ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; montage de bandes sonores et vidéo sur supports numériques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation, conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles. Services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; traduction de logiciels ; traduction de sites Internet. Travaux de génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; filmage sur support numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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