Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) overspeed et GILLES VAQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROXIPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) overspeed domicilié(e) 131 rue des pommiers - 76116 - MARTAINVILLE EPREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et GILLES VAQUIN domicilié(e) 11 Bis rue de l'ancienne voie romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES VAQUIN domicilié(e) 11 Bis rue de l'ancienne voie romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
La marque PROXIPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
overspeed, sarl - 131 rue des pommiers - 76116 - MARTAINVILLE EPREVILLE - France - SIREN 4
GILLES VAQUIN - 11 Bis rue de l'ancienne voie romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France
GILLES VAQUIN - 11 Bis rue de l'ancienne voie romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711672 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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