Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMERICAN-T
Numéro de dépôt :
95595984
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AMERICAN-T
Déposée le 2 novembre 1995 par OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMERICAN-T »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259358 - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1998-08-03