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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
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SANTA CARINA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA CARINA
OVERSEAS WINE COMPANY société anonyme

Numéro de dépôt :
94551216
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2014

Présentation de la marque SANTA CARINA

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA CARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) NAUDONNET,33240 VIRSAC (dossier no 2277629) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 653 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277629) - 75008 - France.

La marque SANTA CARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA CARINA est expirée depuis le 26 décembre 2014.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY société anonyme - NAUDONNET,33240 VIRSAC (dossier no 2277629) - 33240 - France - SIREN 390653699


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277629) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 14 mars 2005 - Changement d'adresse n°409069 - Publication au BOPI 2005-03-14

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277629 - Publication au BOPI 2004-12-21

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vins rouges, vins rosés, vins blancs de toutes origines