Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTES QUERO
OVERSEAS WINE COMPANY S.A.

Numéro de dépôt :
3216389
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MONTES QUERO de OVERSEAS WINE COMPANY

Présentation de la marque MONTES QUERO

Déposée le 17 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTES QUERO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) ROUTE DE LOUDUN , Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY S.A. domicilié(e) ROUTE DE LOUDUN , Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - ROUTE DE LOUDUN , Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - ROUTE DE LOUDUN , Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402041 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins rouges, vins rosés et vins blancs de toutes origines