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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
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MONTE ANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTE ANIA
OVERSEAS WINE COMPANY S.A.

Numéro de dépôt :
95601981
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque MONTE ANIA

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTE ANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) ROUTE DE LOUDUN - Z.I. CHAMPAGNE B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 906 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France.

La marque MONTE ANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTE ANIA est expirée depuis le 18 décembre 2005.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - ROUTE DE LOUDUN - Z.I. CHAMPAGNE B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 283906536


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins rouges, vins rosés et vins blancs de toutes origines