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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
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EAGLE MOUNTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAGLE MOUNTAIN
OVERSEAS WINE COMPANY SA

Numéro de dépôt :
94537186
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque EAGLE MOUNTAIN

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAGLE MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) ROUTE DE LOUDUN - Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 653 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY - France.

La marque EAGLE MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE MOUNTAIN est expirée depuis le 21 septembre 2004.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY SA - ROUTE DE LOUDUN - Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 390653699


OVERSEAS WINE COMPANY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vin rouge, vin rosé, vin blanc de toutes origines