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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Overseas Wine Company
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CRYSTAL FALLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYSTAL FALLS
Overseas Wine Company S.A.

Numéro de dépôt :
93487737
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque CRYSTAL FALLS

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Overseas Wine Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTAL FALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Overseas Wine Company domicilié(e) Route de Loudun Z.I La Petite Champagne B.P. 22, 49260 Montreuil-Bellay - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 906 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Overseas Wine Company - France.

La marque CRYSTAL FALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTAL FALLS est expirée depuis le 13 octobre 2003.

Overseas Wine Company a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


Overseas Wine Company S.A. - Route de Loudun Z.I La Petite Champagne B.P. 22, 49260 Montreuil-Bellay - France - SIREN 283906536


Overseas Wine Company - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Renonciation partielle n°231805 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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