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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
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CORTESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTESA
OVERSEAS WINE COMPANY S.A.

Numéro de dépôt :
95595837
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque CORTESA

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) Z.I. CHAMPAGNE-ROUTE DE LOUDUN, 49260 MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 906 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France.

La marque CORTESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTESA est expirée depuis le 3 novembre 2005.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - Z.I. CHAMPAGNE-ROUTE DE LOUDUN, 49260 MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 283906536


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vins rouges, vins rosés, vins blancs de toutes origines