Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
/
CARTA NUEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTA NUEVA
OVERSEAS WINE COMPANY S.A.

Numéro de dépôt :
94551215
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2004

Présentation de la marque CARTA NUEVA

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTA NUEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 906 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France.

La marque CARTA NUEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTA NUEVA est expirée depuis le 26 décembre 2004.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 283906536


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vins rouges, vins rosés, vins blancs de toutes origines