ACARAT GROUPE Cercle des Assureurs Risques Aggravés et Techniques
Présentation de la marque ACARAT GROUPE Cercle des Assureurs Risques Aggravés et Techniques
Déposée le 19 septembre 2003 par OVERSEAS SURF And Trade Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACARAT GROUPE Cercle des Assureurs Risques Aggravés et Techniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACARAT GROUPE Cercle des Assureurs Risques Aggravés et Techniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACARAT GROUPE Cercle des Assureurs Risques Aggravés et Techniques est expirée depuis le 19 septembre 2013.
OVERSEAS SURF And Trade Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43