Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INIS CLANN
Overseas Celtic Alliance LTD (Société de droit Irlandais)

Numéro de dépôt :
99767708
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque INIS CLANN

Déposée le 6 janvier 1999 par Overseas Celtic Alliance LTD (Société de droit Irlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INIS CLANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est Overseas Celtic Alliance LTD (Société de droit Irlandais), domicilié(e) Merchant House Tivoli, Cork, Irlande - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque INIS CLANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INIS CLANN est expirée depuis le 6 janvier 2009.


Overseas Celtic Alliance LTD (Société de droit Irlandais) - Merchant House Tivoli, Cork, Irlande - Irlande


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.