Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERLAND TRADE
/
BELLECOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLECOURT
OVERLAND TRADE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99777739
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque BELLECOURT

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERLAND TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERLAND TRADE domicilié(e) 19 rue Paul Lelong - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 102 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BELLECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLECOURT arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

OVERLAND TRADE a également déposé les autres marques suivantes : EC EUROPEAN COLLECTION , FRENCH CELLARS , WINES OVERLAND , OVERLAND , MANOR MARQUISE , LAFLEUR GLORIA , Bon Baron , WINES OVERLAND MERCHANTS . PRIVATE BRANDS . PORTFOLIO MANAGEMENT , Marquis de Beau Rond


OVERLAND TRADE, Société à responsabilité limitée - 19 rue Paul Lelong - 75002 - PARIS - France - SIREN 384102026


IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399937 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-27

Inscription le 27 mars 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645520 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Inscription le 5 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698049 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704422 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Vins et spiritueux.