Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVER THE RAINBOW
/
OVER THE RAINBOW
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OVER THE RAINBOW
OVER THE RAINBOW, SAS

Numéro de dépôt :
3980882
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OVER THE RAINBOW de OVER THE RAINBOW

Présentation de la marque OVER THE RAINBOW

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVER THE RAINBOW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVER THE RAINBOW »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVER THE RAINBOW domicilié(e) 29 RUE BASSANO - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED ZOUHIR BOUDEMAGH domicilié(e) 29 RUE BASSANO - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

OVER THE RAINBOW a également déposé les autres marques suivantes : ALMA CHAMBER ORCHESTRA , over the rainbow , OVERSEAS RAINBOW , ALMA NOSTRA FOUNDATION


OVER THE RAINBOW, SAS - 29 RUE BASSANO - 75008 - PARIS - France


M. MOHAMED ZOUHIR BOUDEMAGH - 29 RUE BASSANO - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728790 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.