Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA CHAMBER ORCHESTRA
OVER THE RAINBOW, SAS

Numéro de dépôt :
3997546
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
ALMA CHAMBER ORCHESTRA de OVER THE RAINBOW

Présentation de la marque ALMA CHAMBER ORCHESTRA

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVER THE RAINBOW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA CHAMBER ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVER THE RAINBOW domicilié(e) 27-29 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL KOHN & ASSOCIES, Mme. DELPHINE LEFAUCHEUX domicilié(e) 12 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

La marque ALMA CHAMBER ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA CHAMBER ORCHESTRA est expirée depuis le 12 avril 2023.

OVER THE RAINBOW a également déposé les autres marques suivantes : OVER THE RAINBOW , over the rainbow , OVERSEAS RAINBOW , ALMA NOSTRA FOUNDATION


OVER THE RAINBOW, SAS - 27-29 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


SELARL KOHN & ASSOCIES, Mme. DELPHINE LEFAUCHEUX - 12 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; autres supports d'enregistrements sonores et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels informatiques, téléchargeables et enregistrés sur des supports informatiques, pour la fourniture, la recherche, le stockage, le partage et l'organisation d'enregistrements sonores ; bandes vidéo ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; musique, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ;

Instruments de musique ; instruments à clavier ; instruments à cuivre ; instruments à cordes ; instruments à percussion ; instruments à vent ; instruments de musique électriques et électroniques ; synthétiseurs musicaux ; tambours ; batteries électroniques ; pianos électriques ; accordeurs pour instruments de musique ; socles pour partitions musicales ; socles pour instruments de musique ; chevalets pour instruments de musique ; accessoires d'instruments de musique, à savoir socles, étuis, sacs de transport et de rangement ;

Produits de l'imprimerie ; livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; journaux ; revues ; imprimés ; bandes dessinées photographies ; publications ; périodiques ; manuels ; brochures ; clichés ; affiches et posters ; affiches publicitaires, brochures et dépliants ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; partitions ; calendrier ; cartes de voeux ; cartes postales ; carnets ; cartes de collection ; catalogues ; dessins, gravures, images, écriteaux en papier ou en carton ; articles de papeterie ; cahiers ; bloc-notes, ; papier à lettre trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; chemises pour documents ; trousses à dessin (non en tissu, non électroniques) ; stickers [articles de papeterie] ; autocollants [articles de papeterie] ; sacs ; sachets ; enveloppes ; pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; jaquettes de disques et de cassettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; instruments de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boites en papier ou en carton ; marques pour livres, billets (tickets) ;

Services de vente au détail d'enregistrements de musique, d'enregistrement audiovisuels, de phonogrammes et vidéogrammes ; service d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif ou non ; Services d'abonnement pour des tiers à des journaux ; affichage ; publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité télévisée et radiophonique ; publicité par correspondance ; publication et diffusion d'annonces et de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers sur l'Internet ; étude de marché ; location de matériel publicitaire ; mise en page à buts publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation de manifestations à but commercial ou de publicité ; services de revue de presse ; relations publiques ; parrainage publicitaire ;

Télécommunications, services d'affichage électronique (télécommunications), agences de presse, agences d'informations (nouvelles), transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; émissions radiophoniques et télévisées diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels d'informations et de divertissements, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages et d'informations par tous moyens de communication électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ;

Services de divertissement ; organisation d'événements musicaux ; organisation de concerts ; organisation d'événements sportifs, culturels, artistiques et théâtraux ; organisation de festivals musicaux ; organisation de bals ; services de production et distribution dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'édition musicale ; services d'octroi de licences dans le domaine musical ; services de production de spectacles ; services d'orchestre ; services de représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de tournées d'artistes ; production et distribution de films, de programmes multimédias, radiophoniques et audiovisuels ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; réservation de places de spectacle ; gestion et exploitation de salles de concerts, de théâtres et de cinémas ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; services de studio de cinéma et de télévision, services de studio d'enregistrement ; agences pour artistes ; auditions d'artistes ; services d'une billetterie ; études de projets artistiques, audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; service d'édition et de publication de journaux, revues, imprimés, magazines, livres, et périodiques ; publication électronique et numérique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; prêts de livres et autres publications ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, service de jeux d'argent.