Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL
M. OVEJERO JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
4060688
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D\'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL de OVEJERO JEAN PIERRE

Présentation de la marque LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL

Déposée le 13 janvier 2014 par monsieur OVEJERO JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur OVEJERO JEAN PIERRE domicilié(e) 3 IMPASSE DE BIEF - 77150 - FEROLLES ATTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OVEJERO JEAN PIERRE domicilié(e) 3 IMPASSE DU BIEF - 77150 - FEROLLES ATTILLY - France.

La marque LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060688.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTYLIGNE LIBERTYLIGNE CREATION LIBERTYLIGNE DISTRIBUTION LIBERTYLIGNE GROUPE LIBERTYLIGNE BUREAU D'ETUDE LIBERTYLIGNE CONSEIL est expirée depuis le 13 janvier 2024.


M. OVEJERO JEAN PIERRE - 3 IMPASSE DE BIEF - 77150 - FEROLLES ATTILLY - France


M. OVEJERO JEAN PIERRE - 3 IMPASSE DU BIEF - 77150 - FEROLLES ATTILLY - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685943 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaise ; table ; bureau ; tabourets ; banc.