Marque expirée - Marque en non vigueur

OVEA CONCEPT
OVEA-CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3512591
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
OVEA CONCEPT de OVEA-CONCEPT

Présentation de la marque OVEA CONCEPT

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVEA-CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVEA CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVEA-CONCEPT domicilié(e) Lieu dit “ Le Moulin à Vent ”,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 088 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVEA-CONCEPT domicilié(e) Lieu dit “ Le Moulin à Vent ”,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVEA CONCEPT est expirée depuis le 9 juillet 2017.

OVEA-CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : ESD Reminder , µ-Vision


OVEA-CONCEPT SARL - Lieu dit “ Le Moulin à Vent ”,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France - SIREN 498088111


OVEA-CONCEPT - Lieu dit “ Le Moulin à Vent ”,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).