Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVE SPA
OVE PROMOTION

Numéro de dépôt :
4454147
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2028
OVE SPA de OVE PROMOTION

Présentation de la marque OVE SPA

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par OVE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVE SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est OVE PROMOTION domicilié(e) 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVE PROMOTION, Monsieur SEBASTIEN SANTAMARIA domicilié(e) 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France.

La marque OVE SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVE SPA arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.


OVE PROMOTION - 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France


OVE PROMOTION, Monsieur SEBASTIEN SANTAMARIA - 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755564 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.