Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par OVE PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVE SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est OVE PROMOTION domicilié(e) 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVE PROMOTION, Monsieur SEBASTIEN SANTAMARIA domicilié(e) 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France.
La marque OVE SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVE SPA arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.
OVE PROMOTION - 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France
OVE PROMOTION, Monsieur SEBASTIEN SANTAMARIA - 172 CHEMIN DE LA CAMIOLE - 83440 - MONTAUROUX - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755564 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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