Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GYNESYS
OVAMED

Numéro de dépôt :
94510568
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque GYNESYS

Déposée le 11 mars 1994 par OVAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GYNESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est OVAMED, domicilié(e) 111 West Evelyn Avenue, SUNNYVALE, CALIFORNIE 94086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque GYNESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYNESYS est expirée depuis le 11 mars 2004.


OVAMED - 111 West Evelyn Avenue, SUNNYVALE, CALIFORNIE 94086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260944 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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