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Marques déposées par OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
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HYSTEROSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYSTEROSYS
OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
95591466
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque HYSTEROSYS

Déposée le 6 octobre 1995 par OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYSTEROSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 760 San Aleso Avenue, SUNNYVALE, CALIFORNIE 94086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HYSTEROSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSTEROSYS est expirée depuis le 6 octobre 2005.

OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : FALLOPOCATH , FALLOPOSYS


OVAMED (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 760 San Aleso Avenue, SUNNYVALE, CALIFORNIE 94086 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260944 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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