Déposée le 15 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACING RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO domicilié(e) 11 AV PAUL LANGEVIN - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 432 004 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OVALTO, M. MAIZIERE EVELYNE domicilié(e) 11 AV PAUL LANGEVIN - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France.
La marque RACING RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVALTO, SAS - 11 AV PAUL LANGEVIN - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France - SIREN 431432004
OVALTO, M. MAIZIERE EVELYNE - 11 AV PAUL LANGEVIN - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722673 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, nécessaires de cosmétique, shampooing, produits cosmétiques pour les soins de la peau, gels pour la douche.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; cassettes vidéo ; disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques optiques compacts, disques optiques numériques, Cédéroms, disque numérique polyvalent (DVD) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tapis de souris ; souris (informatique) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes téléphoniques ; cartes téléphoniques prépayées ; cartes codées pour le rechargement d'appareils électriques et électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; montures (châsses) de lunettes ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; chaussures de protection ; protège-dents ; vêtements de protection ; masques de protection ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; mégaphones ; appareils photos ; téléphones portables ; baladeurs ; appareils téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables.
Joaillerie ; articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bagues (bijouterie) ; bracelets de montres ; boîtiers de montre ; montres ; réveille-matin ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; épingles (bijouterie) ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; bracelets (bijouterie).
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ; tambours (instruments de musique) ; trompettes ; castagnettes ; boîtes à musique.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; cartes de vœux musicales ; crayons ; drapeaux en papier ; répertoires ; stylos ; timbre-poste ; fournitures scolaires.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-feuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffres de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie).
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) ; appareils de culture physique ou de gymnastique, balles de jeu, ballons de jeu, ballons de rugby, jeux de cartes, jeux de tables, jeux de sociétés, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, planches à roulettes, raquettes, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), bicyclettes fixes d'entraînement ; gants (accessoires de jeux) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; bonbons à pétards ; billes pour jeux ; disques volants (jouets) ; poupées ; peluches (jouets) ; véhicules (jouets) ; masques de carnaval ; kits d'habillement pour enfants ; jouets électroniques d'activité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de savons, parfums et cosmétiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) et appareils de culture physique ou de gymnastique ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de vêtements, chaussures et chapellerie ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'articles de maroquinerie, d'articles de lunetterie et d'instruments de musique ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie et de fournitures scolaires ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'articles de joaillerie, articles de bijouterie, d'articles d'horlogerie et d'instruments chronométriques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de matériels informatiques et de matériels de téléphonie.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; production de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules.
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