Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACING METRO 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO INVESTISSEMENT domicilié(e) 25 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 432 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVALTO INVESTISSEMENT, Mme MAIZIERE Evelyne domicilié(e) 24 avenue Arisitide Briand - 92160 - ANTONY - France.
La marque RACING METRO 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Joaillerie ; articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bagues (bijouterie) ; bracelets de montres ; boîtiers de montre ; montres ; réveille-matin ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; épingles (bijouterie) ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; boutons de manchettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; couvertures (papeterie) ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) cahiers, dossiers (papeterie) ; cartes de voeux musicales ; crayons ; drapeaux en papier ; répertoires ; stylos ; timbre-poste ; fournitures scolaires ; blocs à dessins ; carnets ; catalogues ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bière ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; manuels ; nappes en papier ; périodiques ; cartes postales ; flyers ; tracts ; portraits ; publications ; répertoires ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; tampons-encreurs ; fournitures pour écrire ou pour le dessin ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffres de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie) ;
Tissus ; tissus recouverts de motifs pour la broderie ; couvertures de lit et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; bannières ; tissus pour chaussures ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; drapeaux non en papier ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; écussons en tissus ; fanions non en papier ; gants et serviettes de toilette ; housses d'oreillers ; nappes non en papier ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; sacs de couchage ; écussons (tissu), fanions (tissus), bannières (tissus), drapeaux (tissu) ;
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) ; appareils de culture physique ou de gymnastique, balles de jeu, ballons de jeu, ballons de rugby, jeux de cartes, jeux de tables, jeux de sociétés, puzzles, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, planches à roulettes, raquettes, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), bicyclettes fixes d'entraînement ; gants (accessoires de jeux) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; bonbons à pétards ; billes pour jeux ; disques volants (jouets) ; poupées ; peluches (jouets) ; véhicules (jouets) ; masques de carnaval ; jouets électroniques d'activité ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeux.
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