Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1882
OVALTO INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3798420
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
DEPUIS 1882 de OVALTO INVESTISSEMENT

Présentation de la marque DEPUIS 1882

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPUIS 1882 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALTO INVESTISSEMENT domicilié(e) 25 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 432 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DEPUIS 1882 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1882 est expirée depuis le 18 janvier 2021.

OVALTO INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RM 1882 , Ma cave à Paris , RACING BUSINESS RUGBY , Racing Grand Paris , Racing Métropole , RACING CAFE , OVALTO , RACING METRO 92 , , MAHOUT


OVALTO INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée - 25 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 431432004


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, nécessaires de cosmétique, shampooing, produits cosmétiques pour les soins de la peau, gels pour la douche.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; cassettes vidéo ; disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques optiques compacts, disques optiques numériques, Cédéroms, disque numérique polyvalent (DVD) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tapis de souris ; souris (informatique) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes téléphoniques ; cartes téléphoniques prépayées ; cartes codées pour le rechargement d'appareils électriques et électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; montures (châsses) de lunettes ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; chaussures de protection ; protège-dents ; vêtements de protection ; masques de protection ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; mégaphones ; appareils photos ; téléphones portables ; baladeurs ; appareils téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables.

Joaillerie ; articles de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bagues (bijouterie) ; bracelets de montres ; boîtiers de montre ; montres ; réveille-matin ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; épingles (bijouterie) ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; bracelets (bijouterie).

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ; tambours (instruments de musique) ; trompettes ; castagnettes ; boîtes à musique.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; cartes de vœux musicales ; crayons ; drapeaux en papier ; répertoires ; stylos ; timbre-poste ; fournitures scolaires ; blocs à dessins ; carnets ; catalogues ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bière ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; manuels ; nappes en papier ; périodiques ; cartes postales ; portraits ; publications ; répertoires ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; tampons-encreurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffres de voyage ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie).

Tissus ; tissus recouverts de motifs pour la broderie ; couvertures de lit et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; bannières ; tissus pour chaussures ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; drapeaux non en papier ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; écussons en tissus ; fanions non en papier ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; nappes non en papier ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chemisettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; bretelles ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; caleçons ; casquettes ; jerseys (vêtements) ; maillots ; maillots de rugby ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; blousons ; manteaux ; bermudas ; shorts ; robes de chambres ; pyjamas ; jupes ; robes ; écussons (tissu), fanions (tissus), bannières (tissus), drapeaux (tissu).

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) ; appareils de culture physique ou de gymnastique, balles de jeu, ballons de jeu, ballons de rugby, jeux de cartes, jeux de tables, jeux de sociétés, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, planches à roulettes, raquettes, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), bicyclettes fixes d'entraînement ; gants (accessoires de jeux) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; bonbons à pétards ; billes pour jeux ; disques volants (jouets) ; poupées ; peluches (jouets) ; véhicules (jouets) ; masques de carnaval ; kits d'habillement pour enfants ; jouets électroniques d'activité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de parraineurs et de sponsors ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de savons, parfums et cosmétiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) et appareils de culture physique ou de gymnastique ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de vêtements, chaussures et chapellerie ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'articles de maroquinerie, d'articles de lunetterie, d'instruments de musique, d'articles de verrerie et de porcelaine, de linge de table et de toilette, de parfums et cosmétiques ; services de vente en gros ou au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits alimentaires et de vins ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie et de fournitures scolaires ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'articles de joaillerie, d'articles de bijouterie, d'articles d'horlogerie et d'instruments chronométriques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de matériels informatiques et de matériels de téléphonie ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; aide à la direction des affaires ; comptabilité ; consultation pour la direction des affaires et les questions de personnel ; courriers publicitaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; expertise en affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; information d'affaires ; investigation pour affaires ; location de matériel publicitaire ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publicité radiophonique, télévisée ; recherche de marché ; renseignement d'affaires ; services de revue de presse ; rédaction de textes publicitaires.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et production de films ; production de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférence, séminaires, symposiums, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; académies (éducation) ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit ; organisation et conduite de concerts ; culture physique ; divertissement radiophonique et télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; projection de films cinématographiques ; chronométrage des manifestations sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; services de reporters ; représentations théâtrales.