Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUT FRAIS, Tout Français !
OVALIS SASU

Numéro de dépôt :
4556320
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOUT FRAIS, Tout Français ! de OVALIS

Présentation de la marque TOUT FRAIS, Tout Français !

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par OVALISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT FRAIS, Tout Français ! »

Le déposant est OVALISTODO domicilié(e) Les Brelières - 79800 - Pamproux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Bardoz domicilié(e) Les Brelières - 79800 - Pamproux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OVALIS a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS LES Z'OEUFS , TRES COQUE , LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU , SI GROS , LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE , OEUFS DE VAILLANS , LES GAULOIS LES Z'OEUFS DE CAILLE


OVALIS SASU - Les Brelières - 79800 - Pamproux - France


Monsieur Philippe Bardoz - Les Brelières - 79800 - Pamproux - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet total n°796413 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits secs ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants.