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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS
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LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU
OVALIS SAS

Numéro de dépôt :
3643067
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST\'PONDU de OVALIS

Présentation de la marque LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU

Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS domicilié(e) 28 GUSTAVE EIFFEL,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 987 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVALIS domicilié(e) 28 GUSTAVE EIFFEL,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU est expirée depuis le 8 avril 2019.

OVALIS a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS LES Z'OEUFS , TRES COQUE , TOUT FRAIS, Tout Français ! , SI GROS , LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE , OEUFS DE VAILLANS , LES GAULOIS LES Z'OEUFS DE CAILLE


OVALIS SAS - 28 GUSTAVE EIFFEL,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France - SIREN 488987439


OVALIS - 28 GUSTAVE EIFFEL,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616586 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.