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Marques déposées par l'association loi 1901 OVAL
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OVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVAL
OVAL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3486553
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2027
OVAL de OVAL

Présentation de la marque OVAL

Déposée le 5 mars 2007 par l'association loi 1901 OVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 OVAL domicilié(e) 1 RUE du Pignet, CS 70072 - 74230 - THONES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association OVAL, Mme Lissonde Dominique domicilié(e) 1 RUE du Pignet, CS 70072 - 74230 - THONES - France.

La marque OVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVAL arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

OVAL a également déposé les autres marques suivantes : E PLUS , 6 , Nuée , FONTAINE JOLIVAL , OVAL , E PLUS , 10 = 1F , (Marque figurative) , L'EAU DES ORIGINES , 8&8


OVAL, Association loi 1901 - 1 RUE du Pignet, CS 70072 - 74230 - THONES - France


Association OVAL, Mme Lissonde Dominique - 1 RUE du Pignet, CS 70072 - 74230 - THONES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641345 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-02-22

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.