Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTAINE JOLIVAL
OVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4273353
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
FONTAINE JOLIVAL de OVAL

Présentation de la marque FONTAINE JOLIVAL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTAINE JOLIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVAL domicilié(e) RUE DE BOMPART - 16400 - VOEUIL-ET-GIGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENAUD DUTREIL domicilié(e) RUE DE BOMPART - 16400 - VOEUIL-ET-GIGET - France.

La marque FONTAINE JOLIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE JOLIVAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

OVAL a également déposé les autres marques suivantes : E PLUS , 6 , Nuée , OVAL , E PLUS , 10 = 1F , (Marque figurative) , L'EAU DES ORIGINES , OVAL , 8&8


OVAL, SAS - RUE DE BOMPART - 16400 - VOEUIL-ET-GIGET - France


M. RENAUD DUTREIL - RUE DE BOMPART - 16400 - VOEUIL-ET-GIGET - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.