FONTAINE JOLIVAL
Présentation de la marque FONTAINE JOLIVAL
Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTAINE JOLIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONTAINE JOLIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE JOLIVAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.
OVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40